Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPORTIONS GARDEES
M. Jérôme SAADA

Numéro de dépôt :
3916827
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/04/2022
PROPORTIONS GARDEES de Jérôme SAADA

Présentation de la marque PROPORTIONS GARDEES

Déposée le 29 avril 2012 par monsieur Jérôme SAADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROPORTIONS GARDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Jérôme SAADA domicilié(e) 31 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme SAADA domicilié(e) 31 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.

La marque PROPORTIONS GARDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPORTIONS GARDEES est expirée depuis le 29 avril 2022.

Jérôme SAADA a également déposé les autres marques suivantes : MY ITALIE , MOIT-MOIT , MY DEJ , FRICOTIN , DEMI-PORTION , DEJ A PART


M. Jérôme SAADA - 31 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France


M. Jérôme SAADA - 31 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.